Mentions légales

Mademoiselle Bijoux

Dernière mise à jour : 25/02/2026

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.mademoisellebijoux.fr les présentes mentions légales.

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site www.mademoisellebijoux.fr est édité par :

Mademoiselle Bijoux

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

SHOPIFY

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, charte visuelle, nom de marque « Mademoiselle Bijoux ») est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. RESPONSABILITÉ

Mademoiselle Bijoux s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.

Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• D’erreurs ou omissions

• D’une indisponibilité temporaire du site

• De dommages résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur est responsable de son équipement informatique et de son accès internet.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).

L’utilisateur dispose :

• D’un droit d’accès

• D’un droit de rectification

• D’un droit d’effacement

• D’un droit d’opposition

• D’un droit à la portabilité

Pour plus d’informations, consulter la Politique de Confidentialité.

6. COOKIES

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement et à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau prévu à cet effet.

7. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation :

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr/

8. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.